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Éditeur du site

Le site Deux rives, un avenir (https://deux-rives-un-avenir-gvl.fr) est un espace d’information politique locale, édité par les conseillers municipaux de la minorité de la commune de Gennes Val-de-Loire (Maine-et-Loire) :

Directeur de la publication : Gwenaël Verger, conseiller municipal, au nom des élus de la minorité municipale.

Ce site n’est pas un site institutionnel. Il n’engage pas la commune, le maire, la majorité municipale ni les services de la mairie. Les analyses, commentaires et informations publiés n’engagent que leurs auteurs, élus de la minorité, sur la base des éléments dont ils ont connaissance.

Les éditeurs n’ont pas constitué de personne morale dédiée à ce site. Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les éléments d’identification nécessaires (dont une adresse de contact) sont communiqués à l’autorité judiciaire sur réquisition. Pour joindre les élus : formulaire de contact de la page Projets.

Objet du site

Le site a pour objet d’informer les habitants sur la vie de la commune, les débats municipaux et le suivi des projets, plus régulièrement qu’un compte rendu mensuel après conseil municipal. Il s’agit d’une communication politique d’élus locaux, dans le cadre de leur mandat de conseiller municipal.

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

Conception et réalisation

Conception, développement et maintenance technique : DIGITAL’IN.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, identités visuelles, structure) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ils appartiennent aux élus éditeurs ou sont utilisés avec l’autorisation des ayants droit.

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Responsabilité

Les élus s’efforcent de publier des informations exactes et actualisées. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois subsister. Les contenus peuvent être modifiés à tout moment.

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Le site est soumis au droit français, notamment à la LCEN, à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés) et au règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

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