Informations légales
Mentions légales
Le présent site est édité par des élus locaux de Gennes Val-de-Loire. Il n’est ni le site de la mairie, ni un service de la commune.
Éditeur du site
Le site Deux rives, un avenir (https://deux-rives-un-avenir-gvl.fr) est un espace d’information politique locale, édité par les conseillers municipaux de la minorité de la commune de Gennes Val-de-Loire (Maine-et-Loire) :
- Gwenaël Verger
- Stéphane Paris
- Justine Bompois
- Patricia Cochet
- Malika Chauvry
- Daniel Queyroi
Directeur de la publication : Gwenaël Verger, conseiller municipal, au nom des élus de la minorité municipale.
Ce site n’est pas un site institutionnel. Il n’engage pas la commune, le maire, la majorité municipale ni les services de la mairie. Les analyses, commentaires et informations publiés n’engagent que leurs auteurs, élus de la minorité, sur la base des éléments dont ils ont connaissance.
Les éditeurs n’ont pas constitué de personne morale dédiée à ce site. Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les éléments d’identification nécessaires (dont une adresse de contact) sont communiqués à l’autorité judiciaire sur réquisition. Pour joindre les élus : formulaire de contact de la page Projets.
Objet du site
Le site a pour objet d’informer les habitants sur la vie de la commune, les débats municipaux et le suivi des projets, plus régulièrement qu’un compte rendu mensuel après conseil municipal. Il s’agit d’une communication politique d’élus locaux, dans le cadre de leur mandat de conseiller municipal.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Conception et réalisation
Conception, développement et maintenance technique : DIGITAL’IN.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, identités visuelles, structure) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ils appartiennent aux élus éditeurs ou sont utilisés avec l’autorisation des ayants droit.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite, hors exceptions légales (copie privée, courte citation, etc.).
Les marques, logos et contenus de tiers (notamment Facebook, la commune ou d’autres sites) restent la propriété de leurs titulaires.
Responsabilité
Les élus s’efforcent de publier des informations exactes et actualisées. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois subsister. Les contenus peuvent être modifiés à tout moment.
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (page Facebook, prestataires). Les éditeurs n’ont pas le contrôle de ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
L’utilisateur est responsable de son matériel, de sa connexion et de la protection de ses données. Les éditeurs ne sauraient être tenus responsables d’un usage non conforme du site.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français, notamment à la LCEN, à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés) et au règlement (UE) 2016/679 (RGPD).
Pour la protection des données personnelles, voir la page RGPD.
Dernière mise à jour : 31 août 2026.